Carlo Ancelotti Menacé De 5 Ans de Prison Pour Fraude Fiscale
Le journal “Marca” a révélé Le bureau de procureur à Madrid demande 4 ans et 9 mois de prison pour Carlo Ancelotti pour avoir fraudé l’Administration fiscale d’un montant de 1 062 079 euros au cours des exercices fiscaux de 2014 et 2015.
Accusation De Carlo Ancelotti
Carlo Ancelotti est accusé de deux délits contre l’Administration fiscale, car bien que l’italien ait confirmé sa résidence en Espagne à des fins fiscales et ait indiqué que son domicile était dans la capitale, mais il a caché les revenus correspondant à l’exploitation de ses droits d’image qu’il avait cédés à d’autres entités.
L’accusation maintient dans sa plainte que Carlo Ancelotti a signé le 4 juillet 2013 un contrat de travail en tant qu’entraîneur du Real Madrid pour la période du 5 juillet 2013 au 30 juin 2016, “spécifiant dans sa rémunération pour cette période, en plus d’une rémunération pour le travail, des revenus dérivés de la cession des droits d’image au club”.
De plus, à partir du mois de juillet 2013, l’accusé a commencé à travailler et à résider en Espagne, fixant comme son domicile et sa résidence habituelle un immeuble situé sur une place centrale de Madrid.
Cependant, lorsque Carlo Ancelotti a mis fin à sa relation avec Real Madrid en 2015, il a loué le logement jusqu’en octobre de la même année, de sorte qu’en 2015 “l’Espagne était son principal centre de relations personnelles et d’intérêts économiques”.
La Cession Des Droits d’image
Selon le procureur Carlo Ancelotti a signé le 1er juillet 2013 un contrat privé cédant ses droits d’image à l’entité Vapia Limited pour une période de 10 ans et un prix de 25 000 000 euros. Un jour plus tard, l’entité nomme le coach du Real Madrid comme son mandataire, lui accordant les pouvoirs d’action les plus élevés pour gérer ses droits d’image. Plus tard, à une date non précisée, un avenant à l’accord a été formalisé modifiant la durée de l’accord pour la réduire à 3 ans et le prix de vente des droits d’image pour le ramener à un million d’euros.
Ancelotti a présenté dans les délais ses déclarations auto-liquidatives correspondantes à l’Impôt sur le Revenu des Personnes Physiques, dans lesquelles il affirmait sa qualité de résident en Espagne, ne consignant que les rétributions de travail personnel perçues du Real Madrid.
Cependant, il a “omis tout rendement correspondant à l’exploitation de ses droits d’image, aboutissant ainsi à des déclarations avec des soldes négatifs” avec un solde négatif de 39 575 euros pour l’exercice 2014 et de 529 076 pour 2015, des montants qui lui ont été remboursés par l’Agence fiscale dans les deux cas.
Le bureau de procureur précise que les revenus dérivés de la cession des droits d’image ont représenté des revenus d’un montant de 1 249 590 euros en 2014 et de 2 959 768 euros en 2015 sans que Carlo Ancelotti ou les deux autres entités n’aient été imposés pour ces montants.
